Conditions Générales


Introduction

Les conditions générales de ce site Web (« conditions ») s’appliquent à l’utilisation de ce site Web et de tout son contenu (collectivement nommé le « site Web »).  Ces conditions demeurent pleinement en vigueur à l’utilisation de ce site Web. En utilisant ce site Web, vous acceptez toutes les conditions mentionnées ci-dessus. Vous ne devez pas utiliser ce site si vous avez une objection à une ou plusieurs de ces conditions.


Droits de propriété intellectuelle

Autre que le contenu dont vous êtes propriétaire et dont vous avez accepté la publication sur ce site Web, CCM Consultancy et/ou ses concédants sont propriétaires de tous droits et du contenu (propriété intellectuelle et autre matériel) publié sur ce site. Ces droits sont réservés. Un droit limité de lecture du contenu du site Web peut être accordé, droit qui est sujet aux restrictions mentionnées dans les présentes conditions.


Restrictions

1. Il est strictement interdit:

2. De publier tout contenu tiré de ce site Web dans toute forme de média;

3. De vendre, concéder en sous-licence et/ou commercialiser tout contenu tiré de ce site Web;

4. De présenter et/ou exposer au public tout contenu tiré de ce site Web;

5. D’utiliser ce site Web d’une façon qui cause ou peut causer des dommages à ce site Web;

6. D’utiliser ce site Web d’une façon qui affecte l’accès des utilisateurs au site Web;

7. D’utiliser ce site Web à l’encontre des lois et règlement en vigueur

8. D’utiliser ce site Web d’une façon qui cause des dommages au site Web, à toute personne ou entreprise;

9. D’extraire toute donnée de ce site Web ou toute activité similaire relativement à ce site Web ou durant l’utilisation de ce site Web;

10. D’utiliser ce site Web à des fins de publicité ou de marketing;

Certaines sections de ce site Web ne sont pas accessibles au public et CCM Consultancy se réserve le droit de restreindre l’accès à d’autres sections du site en tout temps et à son entière discrétion. Tout nom d’utilisateur et mot de passe en votre possession, associés à ce site Web, sont de nature confidentielle; vous devez conserver la confidentialité de cette information.


Votre contenu

Dans le contexte de ces Conditions, « votre contenu » représente toute information audio, vidéo, texte, image ou tout autre contenu dont vous avez autorisé la publication sur ce site Web. En autorisant CCM Consultancy à publier votre contenu, vous accordez à CCM Consultancy une licence non exclusive, mondiale, irrévocable, gratuite, et sujette à sous-licences pour utilisation, reproduction, adaptation, publication, traduction et distribution dans tout type de média. Votre contenu doit être votre propriété et ne doit pas enfreindre les droits d’une tierce partie. CCM Consultancy a le droit de supprimer votre contenu de ce site Web en tout temps, sans justification ni préavis.


Sans garantie

Ce site Web est publié « tel quel », erreurs comprises, et CCM Consultancy ne fournit aucune garantie expresse ou sous-entendue relativement à ce site Web ou à son contenu. De plus, le contenu publié sur ce site ne doit pas être interprété comme prodiguant des conseils à votre intention. Pour des conseils pertinents à votre situation particulière, veuillez communiquer directement avec CCM Consultancy.


Limitation de responsabilité

CCM Consultancy ou tout représentant, membre de la direction ou employé, ne sera en aucun cas responsable à votre égard pour quelque conséquence découlant de votre utilisation de ce site Web, que cette responsabilité soit contractuelle, civile ou autre. CCM Consultancy ou tout représentant, membre de la direction ou employé, ne sera en aucun cas responsable de toute conséquence directe, indirecte ou responsabilité spéciale découlant de votre utilisation de ce site Web.


Indemnification

Par la présente, vous indemnifiez CCM Consultancy de toute responsabilité et contre toute responsabilité, coûts, demandes, causes d’action, dommages et dépenses (dont les frais légaux raisonnables) découlant ou étant reliés à votre violation des présentes Conditions.


Séparabilité

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions n’est pas applicable ou est invalide sous la loi, la disposition en question sera éliminée des Conditions sans affecter la validité du reste. Les Conditions demeureront valides dans leur intégralité.


Révision des Conditions

CCM Consultancy se réserve le droit de réviser les présentes Conditions en tout temps et à son entière discrétion. En utilisant ce site Web, vous êtes responsables de revoir régulièrement ses Conditions d’utilisation afin d’assurer leur compréhension optimale.


Attribution

Sous les présentes Conditions, CCM Consultancy a le droit d’assigner, de transférer et de concéder en sous-contrats ses droits et/ou obligations sans préavis ni autorisation supplémentaire. Cependant, sous les présentes Conditions, il ne vous est pas permis d’assigner, de transférer et de concéder en sous-contrats vos droits et/ou obligations.


Entente intégrale

Ces Conditions, comprenant les avis légaux et clauses de non-responsabilité sur ce site web, constituent une entente intégrale entre CCM Consultancy et vous relativement à votre utilisation de ce site Web. Ces Conditions remplacent toute entente précédente à ce sujet.


Loi en vigueur et jurisdiction

Ces Conditions sont sujettes et interprétées en conformité aux lois des Émirats arabes unis, et vous vous soumettez à la jurisdiction non-exclusive des tribunaux locaux et fédéraux situés aux Émirats arabes unis pour la résolution de tout conflit.


Fichiers témoins («Cookies»)

Pour faire fonctionner ce site efficacement, nous transmettons parfois des petits fichiers témoins sur votre appareil. C’est une pratique courante de la part de la majorité des sites Web.

Qu’est-ce qu’un fichier témoin?

Un fichier témoin est un petit fichier de format texte qui se sauvegarde sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous visitez un site Web. Il permet au site Web d’enregistrer vos actions et vos préférences (telles que votre nom d’utilisateur, langue, taille de caractère et autres) pour un certain temps, afin que vous n’ayez pas à tout recommencer quand vous visitez le site de nouveau ou changez de page.

Comment utilisons-nous les fichiers témoin?

Certaines de nos pages utilisent les fichiers témoin pour se rappeler :
1. De vos préférences d’affichage, telles que le contraste, les couleurs et la taille des caractères, ce qui vous permet de lire le contenu facilement.
2. Si vous avez déjà répondu à un sondage vous demandant si vous avez aimé le contenu (pour que vous n’ayez pas à y répondre de nouveau).
3. Si vous avez déjà accepté que nous utilisions des fichiers témoins sur notre site.

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De plus, certaines vidéos sur notre site utilisent des fichiers de témoins pour recueillir des statistiques anonymes pour savoir d’où vous êtes venus et quelles vidéos vous avez visionnées.
L’activation des fichiers témoins n’est pas nécessaire au bon fonctionnement du site, mais assurera une meilleure navigation. Vous avez l’option d’effacer ou de bloquer ces fichiers témoins, mais certaines fonctionnalités du site pourraient être perturbées.
Cette information relative aux fichiers témoins n’est pas utilisée pour vous identifier personnellement, et les données sont entièrement sous notre contrôle. Cette information n’est utilisée pour aucune autre raison que celles décrites ici.

Comment gérer les fichiers de témoins

Vous pouvez contrôler et/ou supprimer les fichiers témoins à votre gré. Pour plus de détails, visitez aboutcookies.org. Vous pouvez supprimer tous les fichiers témoins qui sont déjà sur votre ordinateur et vous pouvez configurer la plupart des fureteurs pour qu’ils bloquent la création de nouveaux fichiers témoins. Si vous désirez bloquer les fichiers témoins, vous devrez ajuster manuellement certaines préférences chaque fois que vous visiterez un site Web, et il est possible que certaines fonctions ne soient pas disponibles.